Catégorie : Doctrine et autres documents

T.J.J. Loranger, Lettres sur l’interpretation de la Constitution fédérale dite l’Acte de l’Amerique Britannique du Nord, 1867 (1884)

Informations sur le document Date: 1884 Par: T.J.J. Loranger Citation: T.J.J. Loranger, Lettres sur l’interpretation de la Constitution fédérale dite l’Acte de l’Amerique Britannique du Nord, 1867 (Montréal: A Périard, Librarie de livres de droit, 1884). Autres formats: Consulter le document original (PDF). Pourquoi n’y a-t-il aucun texte? Ce document n’a pas encore été transcrit. Aidez-nous en transcrivant le PDF dans un fichier texte et en l’envoyant par courriel à pd@theccf.ca. Votre aide fera PrimaryDocuments.ca le référentiel électronique le plus complet des documents relatifs à la constitution canadienne. Pour de… Read more T.J.J. Loranger, Lettres sur l’interpretation de la Constitution fédérale dite l’Acte de l’Amerique Britannique du Nord, 1867 (1884)

Théophile Pierre Bedard, Histoire de cinquante ans (1869)

Informations sur le document Date: 1869-06 Par: Théophile Pierre Bedard Citation: Théophile Pierre Bedard, Histoire de cinquante ans (1791-1841.) (Québec: Des Presses a Vapeur de Léger Brousseau, 1869). Autres formats: Consulter le document original (PDF). Le texte HTML ci-dessous n’a pas encore été modifié Ce document n’a pas encore été modifié pour des erreurs. Aidez-nous en corrigeant le texte et en l’envoyant sous forme de fichier texte par courriel à pd@theccf.ca. Votre aide fera PrimaryDocuments.ca le référentiel électronique le plus complet des documents relatifs à la constitution canadienne. Pour de… Read more Théophile Pierre Bedard, Histoire de cinquante ans (1869)

« Dépêche Privée à La Minerve », La Minerve [de Montréal], (1 juillet 1867)

Informations sur le document Date: 1867-07-01 Par: La Minerve Citation: « Dépêche Privée à La Minerve », La Minerve [de Montréal] (1 juillet 1867). Autres formats: Consulter le document original (PDF). Pourquoi n’y a-t-il aucun texte? Ce document n’a pas encore été transcrit. Aidez-nous en transcrivant le PDF dans un fichier texte et en l’envoyant par courriel à pd@theccf.ca. Votre aide fera PrimaryDocuments.ca le référentiel électronique le plus complet des documents relatifs à la constitution canadienne. Pour de plus amples renseignements, consultez notre page Soyez un contributeur.

A.A. Dorion et al, Representations de la Minorité Parlementaire du Bas-Canada a Lord Carnarvon […] au sujet de la Confederation Projetée des Provinces […] (1866)

Informations sur le document Date: 1866-10 Par: A.A. Dorion et al. Citation: A.A. Dorion et al., Representations de la Minorité Parlementaire du Bas-Canada a Lord Carnarvon Secretaire des Colonies au Sujet de la Confederation Projetée des Provinces de l’Amérique Britannique du Nord (Montréal: Imprimerie du Journal Le Pays, 1866). Autres formats: Consulter le document original (PDF). REPRESENTATIONS DE LA MINORITÉ PARLEMENTAIRE DU BAS-CANADA A LORD CARNARVON SECRETAIRE DES COLONIES AU SUJET DE LA CONFEDERATION PROJETÉE DES PROVINCES DE L’AMÉRIQUE BRITANNIQUE DU NORD OCTOBRE 1866. MONTREAL IMPRIMERIE DU JOURNAL LE PAYS,… Read more A.A. Dorion et al, Representations de la Minorité Parlementaire du Bas-Canada a Lord Carnarvon […] au sujet de la Confederation Projetée des Provinces […] (1866)

Province du Canada, Assemblée Législative, [Gouvernement local, version Le Pays] (18 juillet 1866)

Informations sur le document Date: 1866-08-18 Par: Province du Canada (Parlement), Le Pays Citation: « Assemblée Législative », Le Pays (18 juillet 1866). Autres formats: Consulter le document original (PDF). ASSEMBLÉE LÉGISLATIVE Ottawa, 18 juillet. La Chambre s’est formée en comité et a rapport: un bill pour incorporer l’Institut des Artisans canadiens de Montréal, et celui pour incorporer la société ecclésiastique de St. Jean, du diocese de Kingston. Plusieurs autres bills subissent leur acconde lecture. Après la discussion sur quelques questions regardant le Haut-Canada, M. Huot demande si les employés du service… Read more Province du Canada, Assemblée Législative, [Gouvernement local, version Le Pays] (18 juillet 1866)

Province du Canada, Assemblée Législative, Discours de George-Étienne Cartier (13 juillet 1866)

Informations sur le document Date: 1866-08-13 Par: Province du Canada (Parlement), George-Étienne Cartier, Joseph Tassé Citation: Joseph Tassé, Discours de Sir Georges Cartier, Baronnet, Accompagnés de Notices (Montréal: Eusébe Senécal & Fils, 1893), p. 493-498. Autres formats: Consulter le document original (PDF). DISCOURS  SUR LES INSTITUTIONS PROVINCIALES PRONONCÉ LE 13 JUILLET 1866 A L’ASSEMBLÉE LÉGISLATIVE ______ Les constitutions des législatures locales furent soumises à l’Assemblée législative, le 13 juillet, et de suite une discussion très vive s’engagea sur les différentes dispositions qui concernaient le Bas-Canada. M. Cartier exposa toutes les… Read more Province du Canada, Assemblée Législative, Discours de George-Étienne Cartier (13 juillet 1866)

Province du Canada, Assemblée Législative [Le Journal de Québec] (9 février 1865)

Informations sur le document Date: 1865-02-09 Par: Province du Canada (Parlement), Journal de Québec Citation: « Parlement Provincial, » Journal de Québec (16 février 1865). Autres formats: Consulter le document original (PDF). PARLEMENT PROVINCIAL. ASSEMBLÉE LÉGISLATIVE. SUITE DE LA DISCUSSION SUR LA CONFÉDÉRATION Séance du 9. Thomas D’Arcy McGee [Montréal Ouest, Ministre de l’Agriculture et des Statistiques]—Après les quatre discours qui ont été faits par les ministres sur la confédération, on pourrait supposer qu’il ne reste rien d’important à dire; cependant, le sujet est si vaste, il contient tant d’objets, et ces… Read more Province du Canada, Assemblée Législative [Le Journal de Québec] (9 février 1865)

Province du Canada, Assemblée Législative [Le Journal de Québec] (8 février 1865)

Informations sur le document Date: 1865-02-08 Par: Province du Canada (Parlement), Journal de Québec Citation: « Parlement Provincial, » Journal de Québec (8 février 1865). Autres formats: Consulter le document original (PDF). PARLEMENT PROVINCIAL L’ASSEMBLÉE LÉGISLATIVE Séance du 8 février 1865 George Brown [Oxford Sud, Président du Conseil Exécutif] dit que c’est avec bonheur qu’il se lève, en cette circonstance, pour porter la parole. Les longues luttes politiques des dernières années, dit M. Brown, les attaques dont les hommes publics ont été sans cesse l’objet, les crises ministérielles dans lesquelles un si… Read more Province du Canada, Assemblée Législative [Le Journal de Québec] (8 février 1865)