Informations sur le document Date: 1983-03-15 Par: Conseil des Autochtones du Canada Citation: Conférence des Premiers Ministres sur les Questions Constitutionnelles Intéressant les Autochtones, Allocution d’Ouverture, Doc 800-17/020 (Ottawa: 15-16 mars 1983). Autres formats: Consulter le document original (PDF). Pourquoi n’y a-t-il aucun texte? Ce document n’a pas encore été transcrit. Aidez-nous en transcrivant le PDF dans un fichier texte et en l’envoyant par courriel à pd@theccf.ca. Votre aide fera PrimaryDocuments.ca le référentiel électronique le plus complet des documents relatifs à la constitution canadienne. Pour de plus amples renseignements, consultez… Read more Conférence des Premiers Ministres sur les Questions Constitutionnelles Intéressant les Autochtones, Allocution d’Ouverture (15-16 mars 1983) →
Informations sur le document Date: 1983-03-15 Par: Assemblée des premières nations Citation: Conférence des Premiers Ministres sur les Questions Constitutionnelles Intéressant les Autochtones, Documentation de base sur les traités présentée à la Conférence constitutionnelle des Premiers ministres sur les droits ancestraux et issues de traités, Doc 800-17/006 (Ottawa: 15-16 mars 1983). Autres formats: Consulter le document original (PDF). DOCUMENT: 800-17/006 CONFÉRENCE DES PREMIERS MINISTRES SUR LES QUESTIONS CONSTITUTIONNELLES INTÉRESSANT LES AUTOCHTONES Documentation de base sur les traités présentée à la Conférence constitutionnelle des Premiers ministres sur les droits ancestraux et… Read more Conférence des Premiers Ministres sur les Questions Constitutionnelles Intéressant les Autochtones, Documentation de base sur les traités présentée à la Conférence constitutionnelle des Premiers ministres sur les droits ancestraux et issues de traités (15-16 mars 1983) →
Informations sur le document Date: 1983-03-15 Par: C.W. Pearson Citation: Conférence des Premiers Ministres sur les Questions Constitutionnelles Intéressant les Autochtones, Allocution d’Ouverture de l’Honorable C.W. Pearson, Chef du Gouvernement du Yukon, Doc 800-17/009 (Ottawa: 15-16 mars 1983). Autres formats: Consulter le document original (PDF). DOCUMENT: 800-17/O09 ALLOCUTION D’OUVERTURE DE L’HONORABLE C.W. PEARSON CHEF DU GOUVERNEMENT DU YUKON CONFÉRENCE DES PREMIERS MINISTRES OTTAWA (ONTARIO) SUR LES QUESTIONSS CONSTITUTIONNELLES INTERESSANT LES AUTOCHTONES Les 15 ET 16 MARS 1983 Monsieur le Premier ministre, je suis heureux d’être ici au nom du Yukon,… Read more Conférence des Premiers Ministres sur les Questions Constitutionnelles Intéressant les Autochtones, Allocution d’Ouverture de l’Honorable C.W. Pearson, Chef du Gouvernement du Yukon (15-16 mars 1983) →
Informations sur le document Date: 1983-03-15 Par: Secrétariat de la Conférence Citation: Conference Federale-Provinciale des Premiers Ministres sur les Questions Constitutionnelles Interessant les Autochtones, Compte Rendu Textuel (non révisé et non officiel), Doc 800-17/004 (Ottawa: 15-16 mars 1983). Autres formats: Consulter le document original (PDF). Pourquoi n’y a-t-il aucun texte? Ce document n’a pas encore été transcrit. Aidez-nous en transcrivant le PDF dans un fichier texte et en l’envoyant par courriel à pd@theccf.ca. Votre aide fera PrimaryDocuments.ca le référentiel électronique le plus complet des documents relatifs à la constitution canadienne.… Read more Conference Federale-Provinciale des Premiers Ministres sur les Questions Constitutionnelles Interessant les Autochtones, Compte Rendu Textuel (15-16 mars 1983) →
Informations sur le document Date: 1983-03-15 Par: Québec Citation: Conférence des Premiers Ministres sur les Questions Constitutionnelles Intéressant les Autochtones, Réponses du Gouvernement du Québec aux Demandes Formulées par les Groupes Autochtones du Québec, Doc 800-17/032 (Ottawa: 15-16 mars 1983). Autres formats: Consulter le document original (PDF). DOCUMENT: 800-17/032 CONFÉRENCE DES PREMIERS MINISTRES SUR LES QUESTIONS CONSTIUTIONNELLES INTÉRESSANT LES AUTOCHTONES RÉSPONSES DU GOUVERNMENT DU QUEBEC AUX DEMANDES FORMULÉES PAR LES GROUPS AUTOCHTONES DU QUÉBEC QUÉBEC Ottawa Les 15 et 16 mars 1983 RÉSPONSES DU GOUVERNEMENT DU QUÉBEC AUX DEMANDES FORMULÉES… Read more Conférence des Premiers Ministres sur les Questions Constitutionnelles Intéressant les Autochtones, Réponses du Gouvernement du Québec aux Demandes Formulées par les Groupes Autochtones du Québec (15-16 mars 1983) →
Informations sur le document Date: 1983-03-15 Par: Gens du Sang Citation: Conférence des Premiers Ministres sur les Questions Constitutionnelles Intéressant les Autochtones, Enoncé de principes constitutionnels de la tribu des Gens du sang, Doc 800-17/035 (Ottawa: 15-16 mars 1983). Autres formats: Consulter le document original (PDF). Traduction du Secrétariat DOCUMENT: 800—17/ 035 CONFÉRENCE DES PREMIERS MINISTRES SUR LES QUESTIONS CONSTITUTIONNELLES INTÉRESSANT LES AUTOCHTONES Enoncé de principes constitutionnels de la tribu des Gens du sang Assemblée des Premières nations Ottawa Les 15 et 16 mars 1983 ENONCE DE PRINCIPES CONSTITUTIONNELS DE… Read more Conférence des Premiers Ministres sur les Questions Constitutionnelles Intéressant les Autochtones, Enoncé de principes constitutionnels de la tribu des Gens du sang (15-16 mars 1983) →
Informations sur le document Date: 1983-03-15 Par: Secrétariat de Conférence Citation: Conférence des Premiers Ministres sur les Questions Constitutionnelles Intéressant les Autochtones, Liste des délégués officiels du Québec, Doc 800-17/025 (Ottawa: 15-16 mars 1983). Autres formats: Consulter le document original (PDF). CONFÉRENCE DES PREMIERS MINISTRES SUR LES QUESTIONS CONSTITUTIONNELLES INTÉRESSANT LES AUTOCHTONES Liste des délégués officiels du Québec M. René Lévesque Premier ministre M. Jacques—Yvan Morin Ministre des affaires intergouvernementales M. Marc—André Bédard Ministre de la Justice Conseiiiers — Advisors M. Louis Bernard Secrétaire général Conseil exécutif Paule Leduc Sous-ministre… Read more Conférence des Premiers Ministres sur les Questions Constitutionnelles Intéressant les Autochtones, Liste des délégués officiels du Québec (15-16 mars 1983) →
Informations sur le document Date: 1983-03-15 Par: James M. Lee Citation: Conférence des Premiers Ministres sur les Questions Constitutionnelles Intéressant les Autochtones, Notes en Vue de la Declaration de l’Honorable James M. Lee, C.P., Premier Ministre de l’Ile-du-Prince-Edouard, sur les Droits des Autochtones, Doc 800-17/023 (Ottawa: 15-16 mars 1983). Autres formats: Consulter le document original (PDF). Consulter le document original (PDF). Le texte HTML ci-dessous n’a pas encore été modifié Ce document n’a pas encore été modifié pour des erreurs. Aidez-nous en corrigeant le texte et en l’envoyant sous forme… Read more Conférence des Premiers Ministres sur les Questions Constitutionnelles Intéressant les Autochtones, Notes en Vue de la Declaration de l’Honorable James M. Lee, C.P. sur les Droits des Autochtones (15-16 mars 1983) →